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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales des Vosges
122 résultats
Riquewihr - sceau - 1363/1525
Kientzheim - sceau secret - 1471/1544
Sélestat - grand sceau - 1278/1629
Épinal - sceau - 1295/1447
Tabellionage ducal de Rozières - sceau
Tabellionage de la Châtellenie de Rambervillers - sceau - 1437/1552
Justice de Baccarat - sceau
Cour souveraine de Lorraine - premier - sceau
Tabellionage de la Châtellenie de Rambervillers - deuxième - sceau
Merciers de Lorraine - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1489/1619
Officialité de Toul - sceau - 1337/1341
Officialité de Metz - sceau (1666)
Officialité de Metz - sceau (1547)
Officialité de Toul - sceau - 1292
Officialité de Toul - sceau - 1270/1275
Officialité de Metz - sceau (1641)
Officialité de Toul - sceau - 1578
Tabellionage ducal d'Arches - deuxième - sceau
Officialité de Bâle - cachet - 1701
Officialité de Bâle - sceau - 1363 / 1370
Officialité de Bâle - sceau - 1347 / 1356
Tabellionage de Châtel-sur-Moselle - sceau
Abbaye d'Autrey - sceau
Tabellionage du duché de Bar - sceau
Comté de Blâmont - sceau
Université de Pont-à-Mousson - sceau
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Mirecourt - sceau
Saint-Dié - sceau
Tabellionage du seigneur de Magnières - premier - sceau
Inquisiteurs généraux - deuxième - sceau
Officialité de Chalon-sur-Saône - deuxième - sceau
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Siège épiscopal de Metz - sceau
Chapitre de la collégiale de Saint-Dié - premier - contre-sceau
Chapitre de la collégiale de Saint-Dié - cachet - 1711/1713
Chapitre cathédral de Metz - cachet - 1752/1776
Cour de l'archidiacre de Toul - sceau - 1362/1446
Tabellionage de l'Abbaye de Moyenmoutier - sceau
Abbaye de Saint-Léopold de Nancy - cachet - 1715
Siège épiscopal de Toul - cachet - 1651/1656
Abbaye Notre-Dame de Flabémont - sceau
Abbaye Saint-Pierre d'Etival - sceau
Gruerie de Chalon-sur-Saône - sceau
Prévoté d'Arches - sceau
Justice du Val-d'Ajol - sceau
Chapitre Saint-Gengoult de Toul - sceau du secret - 1293