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2 résultats

Cour d'Apremont - premier - sceau

Cour d'Apremont - deuxième - sceau

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Nature juridique du sceau

sceau (2)

Détail du sigillant

Genre

(-) personne morale ou institution (2)

Détail du sceau

Contre-marque

présence d'un contre-sceau (1)

Date (exacte)

1301 - 1401 (1)
1401 - 1501 (1)

Iconographie

armorial (2)

Lieu de conservation de l'acte

(-) Archives départementales du Doubs (2)

$Archive Départementale de l\'Aube$ Investissement d'avenir

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