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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Officialité de Besançon
9 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Officialité de Besançon - sceau - 1436
Officialité de Besançon - sceau - 1312
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Officialité de Besançon - sceau - 1314/1447
Officialité de Besançon - sceau - 1302/1306
Officialité de Besançon - sceau - 1308/1333
Officialité de Besançon - sceau - 1273/1372
Officialité de Besançon - sceau - 1301 - vacant