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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire
50 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Cluny - sceau - 1209/1309
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Bailliage de Dijon - sceau - 1288
Bailliage de Macon - sceau - 1275
Officialité de Lyon - sceau (1272)
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Cluny- sceau
Cour du duc de Bourgogne à Poligny - sceau aux sentences
Cour du seigneur de Beaujeu - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - deuxième - sceau
Cour de Nolay - premier - sceau
Cour de Nolay - sceau de juridiction
Officialité d'Autun - quatrième - sceau
Officialité d'Autun - cinquième - sceau
Officialité d'Autun - sixième - sceau
Officialité d'Autun - deuxième - sceau
Officialité de l'archidiacre d'Autun - deuxième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Beaune - sceau
Chapitre de la Sainte Chapelle de Dijon - sceau
Chapitre de Saint-Andoche de Saulieu - sceau
Cour de Philippe de Chamery, bailli de Macon - sceau
Bailliages d'Autun et Montcenis - sceau
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - deuxième - contre-sceau
Officialité de l'archidiacre de Beaune - sceau
Cour du seigneur de Luzy - sceau
Sceau du roi à Loudun - 1330
Cour du seigneur de Semur-en-Brionnais - sceau
Cour du bailli de dijonnais à Beaune - sceau
Officialité de l'archidiacre de Flavigny - deuxième - sceau
Official de Chalons-sur-Saône - sceau
Les Terriers de Boyer - sceau
Régale de l'évêque d'Autun - sceau
Abbaye Saint-Philibert de Tournus - deuxième - sceau
Abbaye Notre-Dame de La Bussière - sceau
Abbaye Saint-Martin d'Autun - premier - sceau
Abbaye Saint-Martin d'Autun - deuxième - sceau
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Abbaye Sainte-Madeleine de Vézelay - sceau - 1302/1469