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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives de la Région Grand-Est, Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Haute-Saône
162 résultats
Cour de Dole - sceau - 1316
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336
Abbaye Sainte-Richarde d'Andlau - sceau - 1519/1534
Erstein - sceau du secret - 1335/1486
Officialité du trésorier de la cathédrale de Strasbourg - sceau - 1370/1516
Westhoffen - sceau - 1550/1554
Epfig - sceau
Monzingen - sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Spire - grand sceau - 1278/1382
Officialité de Paris - sceau - 1536
Strasbourg - sceau du secret - 1326/1418
Strasbourg - sceau du secret - 1420/1495
Cour de Vesoul - sceau - 1338
Cour de Vesoul - sceau - 1335
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Salins - cinquième - sceau
Chapitre Général de Citeaux - sceau - 1352/1379
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1271/1279
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Abbaye d'Acey - sceau
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Tabellionage ducal d'Épinal - sceau - 1544/1564
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
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