Aller au contenu principal
Navigation principale
Contributeurs
Auteurs
Étudier un sceau
Thématiques
Collections
Rechercher
Rechercher un sceau
Accueil
Lieu de conservation de l'acte: Archives Municipales de Mulhouse, Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Cher
Nature juridique du sceau: sceau de juridiction
7 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour Du Duc de Bourgogne - Sceau de Juridiction
Foires de Champagne - Philippe VI de France - Grand sceau
Mulhouse - sceau de juridiction - 1408/1442
Mulhouse - sceau de juridiction - 1477/1478
Prévôté / Schultheiss de Bâle - sceau de juridiction - 1485/1544
Mulhouse - sceau de juridiction - 1448/1466