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  2. Lieu de conservation de l'acte: Archives d'Alsace site de Strasbourg
  3. Nature juridique du sceau: sceau de juridiction
7 résultats
  • Haguenau - sceau de juridiction

Haguenau - sceau de juridiction

Ernolsheim - sceau de juridiction

Gambsheim - sceau de juridiction

Hatten - sceau de juridiction

Bouquenom - sceau de juridiction

Schoenenbourg - premier - sceau de juridiction

Schoenenbourg - deuxième - sceau de juridiction

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Sigillant

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Nature juridique du sceau

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Détail du sigillant

Genre

  • personne morale ou institution (7)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (7)

Régulier / Séculier

  • Régulier (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • empreintes d'outils (3)
  • empreintes de doigts (3)
  • pas de contre-sceau (3)

Date (exacte)

  • 1401 - 1501 (2)
  • 1501 - 1601 (4)
  • 1601 - 1701 (1)
  • 1701 - 1801 (1)

Iconographie

  • héraldique (7)
  • armorial (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives d'Alsace site de Strasbourg (7)
  • Archives nationales de France (10)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (9)
  • Archives départementales de la Meuse (6)
  • Archives départementales du Bas-Rhin (6)
  • Archives départementales du Lot (2)
  • Archives Municipales de Mulhouse (2)
  • Archives de la Région Grand-Est (1)
  • Archives départementales de l'Aube (1)
  • Archives départementales de la Gironde (1)
  • Archives départementales de la Haute-Savoie (1)
  • Archives départementales de la Vienne (1)
  • Archives départementales de Saone-et-Loire (1)
  • Archives départementales du Cher (1)
  • Archives départementales du Doubs (1)
  • Archives municipales de Strasbourg (1)
  • Archives municipales de Toulouse (1)
  • Bibliothèque Nationale - site Richelieu (1)

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