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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
40 résultats
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau aux causes - 1305
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1366
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1310
Cour du comte d'Anjou à Saumur - sceau aux causes - 1303
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Ypres - premier - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - premier - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - deuxième - sceau aux causes
Louis II de Flandre - Comte de Flandre - sceau aux causes
Prieuré de Marcigny - sceau aux causes
Jacques, abbé de Coulombs - deuxième - sceau aux causes
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau aux causes - 1452
Cour de Clermont-Oise - sceau aux causes
Evéché de Langres - Sceau aux causes
Déodat de Sévérac - sceau aux causes
Abbeville - sceau aux causes
Vicomté de Falaise - Deuxième - Sceau aux causes
Bailliage de Senlis - sceau aux causes
Prévôté de Solesmes-en-Hainaut - Sceau aux causes
Guillaume de Juilly - sceau aux causes
Le doyen de Saint-Marcel de Paris - sceau aux causes - 1284
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Dijon - sceau aux causes - Armorial_2
Dijon - sceau aux causes - Armorial_3
Dijon - sceau aux causes - Armorial_4
Dijon - sceau aux causes - Armorial_1
Dijon - sceau aux causes - Armorial_5
Bailliage d'Amiens - sceau aux causes - Armorial_2
Guy de Saint-Cirgues - sceau aux causes
Abbaye Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières - sceau aux causes
L'Abbé de Pothières - Sceau aux causes
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Cour du duc de Bourgogne à Chatillon-sur-Seine - sceau aux causes - 1385
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539