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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de l'Aube
Nature juridique du sceau: cachet, petit sceau
14 résultats
Marguerite de France - petit sceau - 1362
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Philippe II de Bourgogne - petit sceau - 1363/1364
Jean Juvenel des Ursins - petit sceau - [1462]
Jean V de Roucy - petit sceau
Jean de Baronville, vicaire-général de l’évêque de Toul - Petit sceau
Eudes VI de Grancey - petit sceau
Cour du duché de Bourgogne - petit sceau
Agnès de France - petit sceau - 1323
Aymon de Savoie - petit sceau
Eudes IV de Bourgogne - petit sceau - 1339/1347
Abbaye de Larrivour - cachet - 1737
Claire-Louise de Montmorin de Saint-Hérem - cachet - 1751
Charles Ier de Bourbon - petit sceau - 1427/1441