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Rechercher un sceau

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  2. Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de l'Aube
  3. Nature juridique du sceau: sceau de juridiction

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Sigillant

  • Cour du duc de Bourgogne (1)
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Nature juridique du sceau

  • sceau (911)
  • grand sceau (286)
  • sceau du secret (18)
  • signet (16)
  • sceau aux causes (15)
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  • sceau aux contrats (2)
  • anneau épiscopal (1)
  • sceau aux sentences (1)
  • (-) sceau de juridiction (11)

Détail du sigillant

Genre

  • personne morale ou institution (11)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (11)

Régulier / Séculier

  • Régulier (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • présence d'un contre-sceau (8)
  • pas de contre-sceau (2)

Date (exacte)

  • 1201 - 1301 (2)
  • 1301 - 1401 (10)
  • 1401 - 1501 (3)

Iconographie

  • armorial (4)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales de Côte-d'Or (10)
  • (-) Archives départementales de l'Aube (1)
  • Archives nationales de France (13)
  • Archives départementales de la Meuse (6)
  • Archives départementales du Bas-Rhin (6)
  • Archives d'Alsace site de Strasbourg (4)
  • Archives départementales de la Haute-Savoie (2)
  • Archives départementales du Cher (2)
  • Archives départementales du Lot (2)
  • Archives de la Région Grand-Est (1)
  • Archives départementales de la Gironde (1)
  • Archives départementales de la Vienne (1)
  • Archives départementales de Saone-et-Loire (1)
  • Archives départementales du Doubs (1)
  • Archives Municipales de Mulhouse (1)
  • Archives municipales de Strasbourg (1)
  • Archives municipales de Toulouse (1)
  • Bibliothèque Nationale - site Richelieu (1)

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