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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Bailliage de Macon, Cour de Salins, Richard de Montbéliard
16 résultats
Bailliage de Macon - sceau - 1290/1315
Bailliage de Macon - sceau - 1512
Bailliage de Macon - sceau - 1469
Bailliage de Macon - sceau - 1320
Bailliage de Mâcon - sceau - 1420/1462
Cour de Salins - deuxième - sceau
Cour de Salins - cinquième - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Cour de Salins - premier - sceau
Cour de Salins - troisième - sceau
Cour de Salins - quatrième - sceau
Richard de Montbéliard - sceau - 1314
Richard de Montbéliard - sceau - 1303
Richard de Montbéliard - sceau - 1277
Richard de Montbéliard - sceau - 1273
Richard de Montbéliard - sceau - 1306/1307