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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales du Doubs
4 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Chatellenie de Vesoul - sceau - 1385/1407
Chatellenie de Vesoul - sceau - 1316/1317