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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Poligny, Prévôté de Paris
16 résultats
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Prévôté de Paris - Charles VI de France - contre-sceau - 1402
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sixième - sceau
Cour de Poligny - septième - sceau
Cour de Poligny - huitième - sceau
Cour de Poligny - neuvième - sceau
Cour de Poligny - deuxième - sceau
Cour du duc de Bourgogne à Poligny - sceau
Prévôté de Paris - Charles IV de France - sceau de juridiction - 1322/1332
Prévôté de Paris - Henri VI d'Angleterre - sceau de juridiction - 1423
Prévôté de Paris - sceau - 1279/1318
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1315/1349
Prévôté de Paris - sceau - 1295/1314
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1316/1321