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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique, Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Haute-Savoie
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
15 résultats
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1382
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Echevins et conseil de la ville et province de Malines - sceau aux causes
Yves de Quillihquc'h - sceau aux causes
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Abbaye Sainte-Croix de Quimperlé - sceau aux causes
Dinan - sceau aux causes
Guillaume de Palézieux sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Cour de Savoie - Sceau aux causes - Philippe de Savoie
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau
Vicomté de Pont-De-L'arche - sceau aux causes - 1408
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539