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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique, Archives départementales de la Haute-Saône
1601 résultats
Etienne de Moncley - sceau - 1294
Cour de Dole - sceau - 1316
Vincent de Vers - sceau - 1494
Hugues II de Pesmes - sceau - 1278
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Guillaume du Hesou - sceau - 1306
Lambert Le Clerc - sceau - 1306
Pierre Jamet - sceau - 1307
Jean Hercart - sceau - 1306
Alexandre IV - bulle avers - 1254/1261
Jean-Baptiste Flavigny - sceau - 1789
Pierre de Louhans - sceau - 1507/1515
Guillaume prieur de Moutherot - sceau - 1290
Jacques Albert - sceau - 1462/1468
Innocent IV - bulle avers - 1243/1247
Laurent de Lamballe - sceau - 1306
Bailliage de Dole - sceau - 1528
François Lambert - sceau - 1307
Gérard de Conflans - sceau - 1258
Pierre Lardiec - sceau - 1307
Jean Le Claveurier - sceau
Cour de Blain - sceau - 1451
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1288
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1325
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1345/1363
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1369
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1459
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1470
Cour de Nantes - sceau des actes - 1601
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1476
Henri Ier de Vergy - sceau - 1254
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1452
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1504
Jean IV de Chalon-Arlay - sceau - 1476
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1495
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1518
Cour de Nantes - sceau des actes - 1534
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1520
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1485
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1578
Cour de Nantes - sceau - 1534
Cour de Nantes - signet - 1600
Cour de Nantes - petit sceau - 1366
Cour de Nantes - petit sceau - 1367
Cour de Nantes - contre-sceau - 1373
Jean VI d'Aumont - sceau - 1562
Cour de Gray - sceau - 1293/1299