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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique, Archives départementales de la Vienne
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
16 résultats
Prieur du chapitre Sainte-Radegonde de Poitiers - sceau aux causes - 1316
Chapitre Sainte-Radegonde de Poitiers - sceau aux causes - 1299
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1382
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Echevins et conseil de la ville et province de Malines - sceau aux causes
Yves de Quillihquc'h - sceau aux causes
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Abbaye Sainte-Croix de Quimperlé - sceau aux causes
Niort - sceau aux causes
Dinan - sceau aux causes
Officialité de Poitiers - sceau aux causes - 1451/1457
Officialité de Poitiers - sceau aux causes - 1397/1414
Officialité de Poitiers - sceau aux causes - 1311/1315
Chapitre Sainte-Radegonde de Poitiers - sceau aux causes - 1329/1428
Cour de Parthenay-sceau aux causes
Vicomté de Pont-De-L'arche - sceau aux causes - 1408