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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique, Archives départementales du Nord
Nom du sigillant: Bayonne

2 résultats

Bayonne - premier - sceau avers

Bayonne - deuxième - sceau avers

Filtres

Sigillant

Nature juridique du sceau

sceau avers (2)

Détail du sigillant

Genre

personne morale ou institution (2)

Laïc / Ecclésiastique

Laïc (2)

Détail du sceau

Contre-marque

présence d'un contre-sceau (2)

Date (exacte)

1201 - 1301 (1)
1301 - 1401 (1)

Lieu de conservation de l'acte

(-) Archives départementales de Loire-Atlantique (1)
(-) Archives départementales du Nord (1)

$Archive Départementale de l\'Aube$ Investissement d'avenir

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