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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Haute-Loire
Nature juridique du sceau: petit sceau, sceau aux causes
6 résultats
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Geoffroy David - petit sceau
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539