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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Moselle
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
10 résultats
Chapitre collégial de Saint-Sauveur de Metz - sceau aux causes
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - sceau aux causes
Abbaye de Saint-Gorgon de Gorze - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Cologne - sceau aux causes - 1636
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Adhémar de Monteil - sceau aux causes - 1343
Abbaye Saints-Pierre-et-Paul de Neuwiller-lès-Saverne - sceau aux causes - 1495