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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Seine-Maritime, Archives départementales des Vosges, Communiqué
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
9 résultats
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - sceau aux causes
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1291/1453
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734