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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Vienne, Archives départementales du Cher, Archives départementales du Pas-de-Calais
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
16 résultats
Prieur du chapitre Sainte-Radegonde de Poitiers - sceau aux causes - 1316
Chapitre Sainte-Radegonde de Poitiers - sceau aux causes - 1299
Niort - sceau aux causes
Officialité de Poitiers - sceau aux causes - 1451/1457
Officialité de Poitiers - sceau aux causes - 1397/1414
Officialité de Poitiers - sceau aux causes - 1311/1315
Chapitre Sainte-Radegonde de Poitiers - sceau aux causes - 1329/1428
Cour de Parthenay-sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Chapitre général de l'ordre des Prémontrés - sceau aux causes - 1387/1633