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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales des Vosges, Communiqué
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau du secret
17 résultats
Kientzheim - sceau secret - 1471/1544
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Charles Ier de Bourgogne - Sceau secret
Baudouin, abbé de Salival - sceau du secret
Clémence d'Oiselay - sceau du secret
Chapitre Saint-Gengoult de Toul - sceau du secret - 1293
Pierre de Trizy - sceau du secret
Ferry III de Lorraine - troisième - sceau secret
Raoul de Lorraine - troisième - sceau du secret
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1291/1453
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734
Munster - sceau du secret - 1525/1621