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5 résultats

Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes

Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes

Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes

Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes

Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes

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Sigillant

  • Bailliage d'Orléans (1)
  • Chapitre de Saint-Lazare d'Autun (1)
  • Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône (1)
  • Prévôté d'Orléans (1)
  • Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay (1)

Nature juridique du sceau

  • sceau (269)
  • grand sceau (24)
  • sceau du secret (4)
  • contre-sceau (3)
  • sceau de juridiction (3)
  • sceau aux contrats (2)
  • sceau aux sentences (2)
  • sceau avers (2)
  • signet (2)
  • petit sceau (1)
  • sceau ordonné (1)
  • (-) sceau aux causes (5)

Détail du sigillant

Genre

  • personne morale ou institution (4)
  • homme (1)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (2)
  • Ecclésiastique (1)

Régulier / Séculier

  • Régulier (1)

Titres et fonctions

  • Prieur de Saint-Jacques d'Arnay (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • pas de contre-sceau (2)

Date (exacte)

  • 1201 - 1301 (1)
  • 1301 - 1401 (1)
  • 1401 - 1501 (2)
  • 1501 - 1601 (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales de Saone-et-Loire (3)
  • (-) Archives départementales du Cher (2)
  • Archives nationales de France (21)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (13)
  • Archives départementales de la Vienne (8)
  • Archives municipales de Strasbourg (5)
  • Bibliothèque Nationale - site Richelieu (5)
  • Archives départementales du Nord (4)
  • Archives départementales de l'Yonne (3)
  • Archives départementales de la Haute-Savoie (3)
  • Archives départementales de la Moselle (3)
  • Archives départementales de Loire-Atlantique (3)
  • Archives de la Région Grand-Est (2)
  • Archives départementales de l'Aube (2)
  • Archives départementales de la Somme (2)
  • Archives départementales des Vosges (2)
  • Archives départementales du Bas-Rhin (2)
  • Archives départementales du Jura (2)
  • Archives municipales de Saverne (2)
  • Communiqué (2)
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  • Archives départementales de l'Eure-et-Loir (1)
  • Archives départementales de la Seine-Maritime (1)
  • Archives départementales du Doubs (1)
  • Archives départementales du Loir-et-Cher (1)
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  • Archives départementales du Pas-de-Calais (1)
  • Archives municipales d'Epinal (1)
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