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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales du Jura
Titres et fonctions: Comte de Luxembourg
6 résultats
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1433
Philippe III de Bourgogne - signet - 1459/1460
Charles Ier de Bourgogne - Sceau secret
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1434/1466
Charles IV de Luxembourg - Empereur du Saint Empire romain germanique - grand sceau - 1356/1376