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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales du Pas-de-Calais, Communiqué
Nature juridique du sceau: petit sceau, sceau aux causes
14 résultats
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Mahaut d'Artois - petit sceau - 1303/1304
Mahaut d'Artois - petit sceau - 1312/1327
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Geoffroy David - petit sceau
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Eudes IV de Bourgogne - petit sceau - 1339/1347
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Chapitre général de l'ordre des Prémontrés - sceau aux causes - 1387/1633
Charles Ier de Bourbon - petit sceau