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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales du Pas-de-Calais, Communiqué
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau du secret
13 résultats
Pierre de Bécourt - sceau du secret - 1305
Robert de Bellebrune - sceau du secret - 1299
Robert d'Aunay - sceau du secret - 1309
Jean Ier de Bourgogne - sceau du secret - 1404/1418
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Charles Ier de Bourgogne - Sceau secret
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Chapitre général de l'ordre des Prémontrés - sceau aux causes - 1387/1633