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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales du Pas-de-Calais, Communiqué
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, signet
24 résultats
Guillaume de la Bergerie - signet - 1359
Milon Davy - signet - 1342
Marguerite de France - signet - 1366
Philippe III de Bourgogne - signet - 1459/1460
Marguerite de France - signet - 1367
Guillaume de la Bergerie - signet - 1366
Isabelle de France-Viennois - signet - 1345
Marguerite III de Flandre - signet - 1382/1405
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Roland de Foulognes - signet
Olivier le Coq - signet
Pierre Sauget - signet
Guillaume de Bécourt - premier - signet
Hugues de Bauza - signet
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Eudes IV de Bourgogne - signet - 1338 (II)
Renaud de Bourgogne - signet - 1317
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Chapitre général de l'ordre des Prémontrés - sceau aux causes - 1387/1633
Henri de Montfaucon-Montbéliard - signet - 1323