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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives municipales d'Epinal
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau du secret
7 résultats
Épinal - sceau secret - 1295/1371
Charles Ier de Bourgogne - Sceau secret
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Bailliage de Vesoul - sceau aux causes - 1430