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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives municipales de Douai, Archives municipales de Saverne
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, signet
8 résultats
Philippe III de Bourgogne - signet - 1459/1460
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Abbaye Saints-Pierre-et-Paul d'Hohatzenheim - sceau aux causes - 1579/1581
Abbaye Saints-Pierre-et-Paul d'Hohatzenheim - sceau aux causes - 1595/1612
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539