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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives municipales de Kaysersberg
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau du secret
15 résultats
Kientzheim - sceau secret - 1471/1544
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Charles Ier de Bourgogne - Sceau secret
Strasbourg - sceau du secret - 1420/1495
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Brisach - sceau du secret - 1400/1469
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Bâle - sceau du secret - 1664/1731
Colmar - sceau du secret - 1360/1417
Colmar - sceau du secret - 1486/1557
Kaysersberg - sceau du secret - 1430/1521
Kaysersberg - sceau du secret - 1522/1719
Ammerschwihr - sceau du secret - 1522/1719