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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, signet
55 résultats
Amédée VI de Savoie - signet
Philippe III de Bourgogne - signet - 1459/1460
Charles V de France - signet - 1364/1378
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Philippe V de France - signet - 1321
Philippe II de Bourgogne - signet - 1388
Édouard III d'Angleterre - signet
Jean II d'Alençon - signet - 1421/1423
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1310
Richard II d'Angleterre - signet
Cour du comte d'Anjou à Saumur - sceau aux causes - 1303
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Jean IV de Bretagne - signet - 1385/1387
Ypres - premier - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - premier - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - deuxième - sceau aux causes
Olivier de Clisson - signet
Louis II de Flandre - Comte de Flandre - sceau aux causes
Prieuré de Marcigny - sceau aux causes
Jacques, abbé de Coulombs - deuxième - sceau aux causes
Georges II d'Angleterre - signet
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau aux causes - 1452
Marie d'Este - signet
Jean V de Bretagne - signet - 1407
Jean V de Bretagne - signet - 1408
Cour de Clermont-Oise - sceau aux causes
Evéché de Langres - Sceau aux causes
Robert le Coq - signet
Jean III de Malestroit - Signet
Déodat de Sévérac - sceau aux causes
Arnaud de Corbie - signet
Abbeville - sceau aux causes
Vicomté de Falaise - Deuxième - Sceau aux causes
Bailliage de Senlis - sceau aux causes
Prévôté de Solesmes-en-Hainaut - Sceau aux causes
Jean II de France - septième - signet
Charles Ier d'Orléans - premier - signet
Charles Ier d'Orléans - deuxième - signet
Le doyen de Saint-Marcel de Paris - sceau aux causes - 1284
Charles de Valois - Signet
Jean II de France - sixième - signet
Charles VII de France - signet - 1426/1450
Pierre VI de Chambly - signet
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Bureau de la Rivière - signet