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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Bibliothèque Nationale - site Richelieu
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau aux causes
19 résultats
Officialité du trésorier de la cathédrale de Strasbourg - sceau aux causes - 1270/1295
Marie de Bretagne - contre-sceau - 1462/1472
Jean de France - contre-sceau - 1358/1359
Philippe II de Bourgogne - contre-sceau - 1386
Jean Ier de Chalon-Auxerre - contre-sceau
Anvers - sceau aux causes
Hugues de Combarel - contre-sceau
Arnould V de Rotzelaer - contre-sceau
Guillaume III de Chauvigny - contre-sceau
Gilles, archiprêtre du Bois-Sainte-Marie - contre-sceau
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - deuxième - contre-sceau
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Guillaume de Laire - contre-sceau
Antoine de Lorraine - contre-sceau - 1513/1538
Chapitre de Sainte-Marie-Madeleine de Verdun - sceau aux causes - 1370
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1291/1453