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  1. Accueil
  2. Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire
  3. Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau de juridiction
4 résultats

Cour de Nolay - sceau de juridiction

Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes

Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes

Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes

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Sigillant

  • Chapitre de Saint-Lazare d'Autun (1)
  • Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône (1)
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  • Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay (1)

Nature juridique du sceau

  • sceau (142)
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  • signet (1)
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  • (-) sceau de juridiction (1)

Détail du sigillant

Genre

  • personne morale ou institution (3)
  • homme (1)

Laïc / Ecclésiastique

  • Ecclésiastique (1)

Titres et fonctions

  • Prieur de Saint-Jacques d'Arnay (1)

Détail du sceau

Date (exacte)

  • 1201 - 1301 (1)
  • 1301 - 1401 (2)
  • 1401 - 1501 (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales de Saone-et-Loire (4)
  • Archives nationales de France (34)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (23)
  • Archives départementales de la Vienne (9)
  • Archives départementales du Bas-Rhin (8)
  • Archives départementales de la Meuse (6)
  • Archives municipales de Strasbourg (6)
  • Bibliothèque Nationale - site Richelieu (6)
  • Archives d'Alsace site de Strasbourg (5)
  • Archives départementales de la Haute-Savoie (5)
  • Archives départementales du Cher (4)
  • Archives départementales du Nord (4)
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