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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire
Nom du sigillant: Abbaye Notre-Dame de La Bussière, Chancellerie du duché de Bourgogne, Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône
5 résultats
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Abbaye Notre-Dame de La Bussière - sceau