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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales de la Haute-Savoie
Nature juridique du sceau: cachet, sceau ordonné
22 résultats
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Grands Jours de Troyes - sceau ordonné
Chancellerie du roi de France sous Louis XI - sceau ordonné
Grands Jours de Troyes - premier - Sceau ordonné
Lods au Comté de Genève - deuxième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - troisième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - quatrième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Amédée IV de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Pierre de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau ordonné - Robert de Genève
Lods en Genevois - sceau ordonné -
Cour de Savoie - sceau ordonné - Philippe de Savoie
Judicature Mage de Savoie - sceau - Charles III de Savoie
Lods au Comté de Genève - premier - sceau - Amédée III de Genève
Anselme David - sceau
Cour de Faucigny - sceau
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau ordonné
Conseil du Comté de Genève - sceau ordonné - Amédée III de Genève
Conseil du Comté de Genève- sceau ordonné - Robert de Genève
Abbaye de Larrivour - cachet - 1737
Claire-Louise de Montmorin de Saint-Hérem - cachet - 1751
Richard Albert - sceau ordonné - 1309