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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales de la Meuse
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau de juridiction
9 résultats
Etienne, doyen du chapitre Saint-Étienne de Troyes - sceau aux causes
Cour Du Duc de Bourgogne - Sceau de Juridiction
Prieur de Brienne - sceau aux causes
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Pont-à-Mousson - sceau de juridiction
Prévôté de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Thionville - sceau de juridiction
Prévôté de Sancy - sceau de juridiction
Comté de Bar - sceau de juridiction