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  1. Accueil
  2. Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Bas-Rhin
  3. Nature juridique du sceau: sceau de juridiction
7 résultats

Kurtzehouse - sceau de juridiction

Gœrsdorf - sceau de juridiction

Pfaffenhoffen - sceau de juridiction

  • BNU Série 10 VIII 5 E2 Ingwiller

Ingwiller - deuxième - sceau de juridiction

Ringendorf - sceau de juridiction

Rosheim - premier - sceau de juridiction

Cour Du Duc de Bourgogne - Sceau de Juridiction

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Sigillant

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Nature juridique du sceau

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  • petit sceau (1)
  • sceau avers (1)
  • (-) sceau de juridiction (7)

Détail du sigillant

Genre

  • personne morale ou institution (7)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (7)

Régulier / Séculier

  • Régulier (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • indéterminé (5)
  • pas de contre-sceau (1)

Date (exacte)

  • 1301 - 1401 (1)
  • 1501 - 1601 (1)
  • 1601 - 1701 (3)
  • 1701 - 1801 (1)

Iconographie

  • héraldique (3)
  • hagiographique (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales du Bas-Rhin (6)
  • (-) Archives départementales de l'Aube (1)
  • Archives nationales de France (13)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (10)
  • Archives départementales de la Meuse (6)
  • Archives d'Alsace site de Strasbourg (4)
  • Archives départementales de la Haute-Savoie (2)
  • Archives départementales du Cher (2)
  • Archives départementales du Lot (2)
  • Archives de la Région Grand-Est (1)
  • Archives départementales de la Gironde (1)
  • Archives départementales de la Vienne (1)
  • Archives départementales de Saone-et-Loire (1)
  • Archives départementales du Doubs (1)
  • Archives Municipales de Mulhouse (1)
  • Archives municipales de Strasbourg (1)
  • Archives municipales de Toulouse (1)
  • Bibliothèque Nationale - site Richelieu (1)

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