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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: cachet, petit sceau
14 résultats
Marguerite de France - petit sceau - 1362
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Mahaut d'Artois - petit sceau - 1303/1304
Mahaut d'Artois - petit sceau - 1312/1327
Jean Juvenel des Ursins - petit sceau - [1462]
Jean V de Roucy - petit sceau
Jean de Baronville, vicaire-général de l’évêque de Toul - Petit sceau
Charles II de Lorraine - Petit-sceau
Abbaye de Larrivour - cachet - 1737
Claire-Louise de Montmorin de Saint-Hérem - cachet - 1751
Jean Baptiste Rochet - cachet - 1737
Philippe Antoine Doroz - cachet - 1737
Claude François Ignace Bouhelier - cachet - 1713
Desbier - cachet - 1764