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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: cachet, sceau ordonné
10 résultats
Parlement de Salins - premier - sceau ordonné
Grands Jours de Troyes - sceau ordonné
Chancellerie du roi de France sous Louis XI - sceau ordonné
Grands Jours de Troyes - premier - Sceau ordonné
Abbaye de Larrivour - cachet - 1737
Claire-Louise de Montmorin de Saint-Hérem - cachet - 1751
Jean Baptiste Rochet - cachet - 1737
Philippe Antoine Doroz - cachet - 1737
Claude François Ignace Bouhelier - cachet - 1713
Desbier - cachet - 1764