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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aveyron, Archives départementales du Nord, Archives départementales du Pas-de-Calais
Nature juridique du sceau: sceau du secret
11 résultats
Pierre de Bécourt - sceau du secret - 1305
Robert de Bellebrune - sceau du secret - 1299
Robert d'Aunay - sceau du secret - 1309
Jean Ier de Bourgogne - sceau du secret - 1404/1418
Philippe II de Bourgogne - sceau du secret - 1385
Louis II de Flandre - sceau du secret - 1356
Robert III de Flandre - sceau du secret - 1304
Jean II d'Armagnac - premier - sceau secret
Jean II d'Armagnac - deuxième - sceau secret
Robert de Cassel - deuxième - sceau secret
Robert de Cassel - premier - sceau secret