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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Indre, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: grand sceau
14 résultats
Jean Ier de Bourgogne - deuxième - grand sceau
Robert II de Bourgogne - Equestre de guerre
Philippe V de France - Grand sceau
Eudes IV de Bourgogne - grand-sceau
Jeanne II de Bourgogne - grand sceau
Charles VIII de France - deuxième - grand sceau
Guy III de Chauvigny - grand sceau
Eudes IV de Bourgogne - grand sceau
Charles V de Habsbourg - Empereur des Romains - grand sceau
Charles V de Habsbourg - Empereur des Romains - deuxième - grand sceau
Pierre III de Graçay - grand-sceau
Marguerite de France - Comtesse de Flandre - deuxième - Grand sceau
Otton IV de Bourgogne - Grand sceau
Mahaut d'Artois - premier - grand sceau