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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Archives départementales du Nord
Nature juridique du sceau: grand sceau
21 résultats
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Jean Ier de Bourgogne - deuxième - grand sceau
Yolande de Flandre - premier - grand sceau
Charles Ier de Bourgogne - Grand sceau
Jean Ier de Bourgogne - premier - grand sceau
Philippe II de Bourgogne - Duc de Bourgogne - troisième - grand sceau
Jean Chevrot - grand sceau
Robert de Cassel - premier - sceau
Robert de Cassel - deuxième - grand sceau
Marguerite de Constantinople - grand sceau
Jeanne de Constantinople - grand sceau
Robert III de Flandre - grand sceau
Henri V de Luxembourg - deuxième - grand sceau
Marguerite de France - Comtesse de Flandre - deuxième - Grand sceau
Otton IV de Bourgogne - Grand sceau
Douai - grand sceau
Guy de Rochefort - grand sceau
Alphonse de Poitiers - premier - grand sceau
Enguerrand III de Coucy - premier - grand sceau
Jean de Touraine - premier - grand sceau
Jean de Touraine - deuxième - grand sceau