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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Archives nationales de France
Nom du sigillant: Abbaye Saint-Antoine de Viennois, Charles V de Habsbourg
Nature juridique du sceau: grand sceau
4 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1516
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1517/1521
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau