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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives départementales de la Marne
Nature juridique du sceau: sceau ordonné
18 résultats
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Grands jours de Troyes - Jean II de France - sceau ordonné
Lods au Comté de Genève - deuxième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - troisième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - quatrième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Amédée IV de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Pierre de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau ordonné - Robert de Genève
Lods en Genevois - sceau ordonné -
Cour de Savoie - sceau ordonné - Philippe de Savoie
Judicature Mage de Savoie - sceau - Charles III de Savoie
Lods au Comté de Genève - premier - sceau - Amédée III de Genève
Anselme David - sceau
Cour de Faucigny - sceau
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau ordonné
Conseil du Comté de Genève - sceau ordonné - Amédée III de Genève
Conseil du Comté de Genève- sceau ordonné - Robert de Genève
Richard Albert - sceau ordonné - 1309