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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives départementales de la Vienne
Nature juridique du sceau: bulle avers, sceau aux contrats
95 résultats
Archiprêtre de Chaunay - sceau aux contrats - 1429
Cour de Clisson - sceau aux contrats - 1458/1477
Cour de Clisson-sceau aux contrats - 1482
Thibaud de Bommiers - sceau aux contrats
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1368/1379
Municipalité de Belleville - sceau aux contrats
Availles-Limousine - sceau aux contrats
Chatellenie de Château-Larcher - sceau aux contrats - 1460
Chatellenie de Bressuire - sceau aux contrats
Seigneurie de Bois-Pouvreau - deuxième - sceau aux contrats
Chatellenie de Couhé - Geoffroy de Morthemer, seigneur de Couhé - sceau aux contrats
Chatellerie de Chauvigny-sceau aux contrats
Justice seigneuriale de La Boutelaye - sceau aux contrats
Châtellenie de Calais - sceau aux contrats
Prévoté de Marmande - sceau aux contrats
Prévoté de Loudun - sceau aux contrats
Sénéchaussée de Poitou à Saint-Maixent - sceau aux contrats - 1318
Sénéchaussée de Poitou à Saint-Maixent - sceau aux contrats - 1353
Sénéchaussée de Poitou à Saint-Maixent - sceau aux contrats - 1351
Sénéchaussée de Poitou - sceau aux contrats - 1430
Sénéchaussée de Poitiers - sceau aux contrats - 1417
Sénéchaussée de Poitiers - sceau aux contrats - 1435
Sénéchaussée de Civray - sceau aux contrats - 1286/1323
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1332/1337
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1310
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1324/1325
Cour de Ruffec - sceau aux contrats - 1481
Clément VII, anti pape - bulle avers
Jean IV de Rieux - sceau aux contrats
Chef-Boutonne - sceau aux contrats
Cour de Parthenay - sceau aux contrats
Aublinière - sceau aux contrats
Angles-sur-l'Anglin - deuxième - sceau aux contrats
Seigneurie de Bois-Pouvreau - sceau aux contrats
Angles-sur-l'Anglin - premier - sceau au contrats
Benoit XIII (antipape) - bulle avers
Alexandre VI - Bulle avers
Cour de Parthenay- deuxième - sceau aux contrats
Cour de Parthenay - troisième - sceau aux contrats
Cour de Parthenay-sceau aux contrats - 1
Chatellenie de Couhé-sceau aux contrats - 3
Chatellenie de La Roche-sur-Yon-sceau aux contrats
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Officialité de Genève - premier - sceau aux contrats
Guillaume de Lornay - Évêque de Genève - Sceau des lods
Grands Jours de Thouars-sceau aux contrats
Cour de Ruffec-sceau aux contrats - 2
Cour de Saint-Sauveur d'Aunis-sceau aux contrats