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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives départementales du Morbihan
Nature juridique du sceau: sceau aux contrats
27 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Genève - premier - sceau aux contrats
Guillaume de Lornay - Évêque de Genève - Sceau des lods