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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Meuse, Archives départementales du Doubs
1268 résultats
Louis Ier de Chalon-Tonnerre - deuxième - sceau
Prévôté de Chateau-Thierry - Sceau - 1389/1392
Bailliage de Macon - sceau - 1290/1315
Hugues III de Chalon - troisième - sceau
Luce III - bulle avers
Marguerite III de Flandre - sceau - 1395
Henri V de Vaudémont - deuxième - grand sceau
Hugues V de Chalon - sceau aux causes
Gérard de La Roche-Beauvoir - deuxième - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1304 / 1327
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1522
Marguerite d'Autriche - deuxième - sceau
Officialité de Lyon - sceau (1304 / 1334)
Guillaume VI de La Baume - sceau - 1388/1405
L'Abbé de Notre-Dame-du-Miroir - sceau (1248)
Hugues de Vienne - premier - sceau
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Parlement de Salins - deuxième - sceau
Amédée de Genève, évêque de Toul - sceau - 1323/1324
Officialité de Besançon - sceau - 1312
Abbaye Saint-Pierre de Baume-les-Moines - sceau - 1367
Renaud, abbé de Baume-les-Moines - sceau
Pierre Morel - sceau - 1444/1509
Cour de Rochefort (Comté de Bourgogne) - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1279 / 1292
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de la Loye - sceau
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Cour de Chatillon-le-Duc - sceau - 1393/1424
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Colonne - sceau
Parlement de Salins - premier - sceau ordonné
Cour de Salins - deuxième - sceau
Cour de Salins - cinquième - sceau
Cour de Quingey - premier - sceau
Cour de Quingey - deuxième - sceau
Chatellenie de Quingey - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sixième - sceau
Cour de Poligny - septième - sceau
Cour de Poligny - huitième - sceau
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