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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Moselle, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: sceau ordonné
3 résultats
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - premier - sceau ordonné
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - deuxième - sceau ordonné
Parlement de Salins - premier - sceau ordonné