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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Moselle, Archives départementales du Doubs
3534 résultats
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Cour de Chatillon-le-Duc - sceau - 1393/1424
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Colonne - sceau
Parlement de Salins - premier - sceau ordonné
Cour de Salins - deuxième - sceau
Cour de Salins - cinquième - sceau
Cour de Quingey - premier - sceau
Cour de Quingey - deuxième - sceau
Chatellenie de Quingey - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sixième - sceau
Cour de Poligny - septième - sceau
Cour de Poligny - huitième - sceau
Cour de Poligny - neuvième - sceau
Cour de Poligny - deuxième - sceau
Chatellenie de Poligny - sceau
Prévôté de Poligny - sceau
Louis d'Evreux - sceau
Hugues de Neublans - troisième - sceau
Geoffroy de Charny - sceau
Jean de Vienne - deuxième - sceau
Yolande de Flandre - sceau - 1359
Etienne curé d'Avioth - sceau
Béatrix de Vienne - sceau
Thiébaut Ier de Bar - premier - sceau
Thiébaut Ier de Bar - deuxième - sceau
Georges de Bade - premier - sceau
Georges de Bade - deuxième - sceau
Georges de Bade - troisième - sceau
Conrad Bayer de Boppart - premier - sceau
Jean IV de Neufchâtel - sceau
Pierre Ier de Brixey - sceau
Henri de Lorraine - deuxième - sceau
Guillaume de Haraucourt - sceau - 1461
Bouchard d'Avesnes - deuxième - sceau
Raoul de Torote - sceau
Guy de Rochefort - sceau
Guichard de Poligny - sceau - 1398
Maximilien et Marie de Bourgogne - sceau
Thiébaut II de Bar - premier - sceau
Conrad Bayer de Boppart - deuxième - sceau
Conrad Bayer de Boppart - quatrième - sceau
Bouchard d'Avesnes - premier - sceau
Philippe Ier de Savoie - premier - sceau