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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Moselle, Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
29 résultats
Chapitre collégial de Saint-Sauveur de Metz - sceau aux causes
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1310
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - sceau aux causes
Cour du comte d'Anjou à Saumur - sceau aux causes - 1303
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Ypres - premier - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - premier - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - deuxième - sceau aux causes
Louis II de Flandre - Comte de Flandre - sceau aux causes
Prieuré de Marcigny - sceau aux causes
Abbaye de Saint-Gorgon de Gorze - sceau aux causes
Jacques, abbé de Coulombs - deuxième - sceau aux causes
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau aux causes - 1452
Cour de Clermont-Oise - sceau aux causes
Evéché de Langres - Sceau aux causes
Déodat de Sévérac - sceau aux causes
Abbeville - sceau aux causes
Vicomté de Falaise - Deuxième - Sceau aux causes
Bailliage de Senlis - sceau aux causes
Prévôté de Solesmes-en-Hainaut - Sceau aux causes
Le doyen de Saint-Marcel de Paris - sceau aux causes - 1284
Cologne - sceau aux causes - 1636
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Cour du duc de Bourgogne à Chatillon-sur-Seine - sceau aux causes - 1385
Adhémar de Monteil - sceau aux causes - 1343
Abbaye Saints-Pierre-et-Paul de Neuwiller-lès-Saverne - sceau aux causes - 1495